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Marques déposées par la société CHATEAU CHAUVIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCEA CHATEAU CHAUVIN, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4265263
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
Marque figurative de CHATEAU CHAUVIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la société CHATEAU CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société CHATEAU CHAUVIN domicilié(e) CHATEAU CHAUVIN - 33330 - Saint-Émilion - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 326 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265263.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

CHATEAU CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BORDERIE DE CHAUVIN , CHATEAU CHAUVIN , LA BORDERIE DE CHAUVIN , FOLIE DE CHAUVIN


SCEA CHATEAU CHAUVIN, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU CHAUVIN - 33330 - Saint-Émilion - France - SIREN 391326923


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vins.